Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTOMAG
Gérard CHAUVEZ

Numéro de dépôt :
1690493
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque PHOTOMAG

Déposée le 18 décembre 1990 par Gérard CHAUVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « PHOTOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard CHAUVEZ, domicilié(e) 13, rue Clémenceau, 25200 MONTBELIARD - France.

La marque PHOTOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOMAG est expirée depuis le 18 décembre 2000.

Gérard CHAUVEZ a également déposé les autres marques suivantes : GOPHOTO , ozé le numérik , ... on le découvre, on l'apprécie, on en redemande , (Marque figurative) , STREINING , GERARD CHAUVEZ GC , SIROP DES COUSINS , SIROP DES COUSINS , (Marque figurative) , MINITUNE


Gérard CHAUVEZ - 13, rue Clémenceau, 25200 MONTBELIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Machines de distributions automatiques de consommables photo et vidéo;toutes machines vidéo et transfert vidéo;toutes machines de développement photo, laboratoire intégré;Toutes machines et machines-outils et leurs parties constitutives: moteurs, joints, accouplements, chaînes, courroies de transmission et tous éléments de machines;instruments agricoles;couveuses pour oeufs.Appareils et matériels scientifiques, nautiques, électriques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'analyse, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage), de protection et d'enseignement, parties constitutives de ceux-ci;appareils pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, la reproduction de l'information, notamment du son ou de l'image et leurs parties constitutives;tous supports d'enregistrement acoustiques, magnétiques, optiques;distributeurs automatiques et dispositifs déclenchés par l'introduction d'un moyen de paiement, notamment pièces, jetons, cartes;caisses enregistreuses et terminaux de paiements;machines à calculer;ordinateurs et matériels informatiques;extincteurs.Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;albums photographiques;papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, publicité, promotion, relations publiques;études de marché;matériels publicitaires à savoir enseignes lumineuses et mécaniques;location de matériels et espaces publicitaires;bureaux de style, d'esthétique, de décoration et d'agencement;assistance et conseil pour l'organisation et la direction des entreprises industrielles et commerciales;services de secrétariat, de comptabilité, de recrutement et de placement de personnel, y compris de mannequins;location de matériels de bureau;informations et renseignements d'affaires;agences d'import-export;reproduction de documents;assistance aux entreprises commerciales franchisées;organisation commerciale de franchisés à savoir services rendus par un franchiseur, à savoir transfert et mise à disposition de savoir-faire, concession de licence.Appareils photo et vidéo;toutes réparations de matériels photo et vidéo;constructions, réparations;entretien,nettoyage;location d'outils et de matériel de construction.Communication;émissions de radio-télévision, diffusion de programmes de radio-télévision;agence de presse.Développement, traitement de films cinématographiques et pellicules photographiques;faÇonnage, traitement, marquage des papiers, textiles fourrures, cuirs;traitement de l'air, de l'eau, des ordures et des déchets;traitements thermiques, chimiques, galvaniques de tous métaux;travail des métaux, du bois, du verre et de la céramique;conservation des aliments.Education, enseignement notamment par correspondance;gymnastique, mise en forme;divertissements radiophoniques et télévisées;orchestre, music-hall;représentations théâtrales;dressage d'animaux;exploitations de parcs et jardins zoologiques, d'installations sportives;parcs et jardins d'attraction, studios de cinéma et radio-télévision;production de films;agence de modèles et d'artistes, services d'impresarios;organisation de concours, location de matériels vidéo, de livres, de postes de radio et de télévision;distribution et abonnement de journaux, publication de livres.Salons de beauté, de coiffure, de massage;cliniques;services hospitaliers, médicaux,services d'opticien et dentaires;chiropractie;maisons de santé, de retraite, clubs de vacances;pouponnières;pensionnats;pompes funèbres, crémation;agences matrimoniales et de rencontres;orientation professionnelle et sélection du personnel;agences de détectives, recherche en généalogie;surveillance nocturne;escorte;ouverture de serrures;location de matériels agricoles, de tous distributeurs automatiques, location de tous appareils électriques, d'ordinateurs, de vêtements;brocante, déblayage de combles;horticulture, services de jardiniers paysagistes;élevage d'animaux et art vétérinaire;architecture, décoration intérieure;conseils et établissements de plans pour la construction;toutes consultations professionnelles et études de projets sans rapport avec la conduite des affaires notamment en matière de sécurité;analyses chimiques, essais de matériaux et de textiles;recherche en chimie, géologie, bactériologie, cosmétologie;recherche en mécanique;programmations d'ordinateurs;imprimerie;dessins industriels et conception de conditionnements;photographie et reportages photo;informations sur la mode;services de traduction;administration de maisons et de biens;réservation d'hôtels et de pensions;hôtels, cafés, restaurants, cafétérias, snack-bars;organisation de salons et de congrès, de séminaires, d'expositions; location de salles notamment pour réunions, colloques, conférences, dîners-débats

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.